DIALLOBEDUCATION

Le dispositif public de lutte contre les discriminations raciales en France : de la poudre aux yeux.  

Depuis l’arrivée au pouvoir de BERLUSCONI en Italie et sa coalition avec le parti fasciste il ne passe une semaine sans parler de racisme ordinaire en Italie. Le phénomène qui était latent depuis, s’est véritablement accentué jusqu’à occasionner des meurtres d’immigrés innocents. Ainsi ce vendredi, deux immigrés ont été blessés par des inconnus dans la petite ville italienne de Rosarno où, la veille, des émeutes avaient éclaté après l'agression d'ouvriers agricoles africains par une bande de jeunes Calabrais.

Les deux immigrés en question ont été blessés aux jambes par des tirs de carabines à air comprimé, quelques heures après les émeutes nocturnes. L’Europe et l’Italie en particulier cherche par tous les moyens à se débarrasser de ses immigrés, en pratiquant des amalgames qui faussent le débat sur l’immigration en Europe. On refuse de voir que les travailleurs immigrés ont, de tous temps, subi des discriminations. La plupart des cas dans les entreprises où ils étaient employés et où leur progression professionnelle a souvent été faible, notamment en raison de leur bas niveau de qualification et de leur mauvaise connaissance de la langue du pays d’accueil. Pour cela la France a pris des dispositifs de formation continue qui ont rarement été mobilisés pour combler ces handicaps et les employeurs ont souvent préféré garder une main d’œuvre docile, peu payée et malléable à merci, plutôt que de prévoir leur qualification et leur promotion, si bien que ces travailleurs ont été les premiers touchés par les effets de la crise économique et se sont retrouvés massivement au chômage.

Phénomène nouveau depuis une dizaine d’années, les enfants ou les petits enfants de ceux qui étaient arrivés en France après la guerre éprouvent les plus grandes difficultés à accéder au marché du travail, alors qu’ils ont passé leur jeunesse en France, qu’ils ont en général acquis la nationalité française, qu’ils ont suivi les cursus éducatifs français et que leur niveau de formation est, le plus souvent, bien supérieur à celui de leurs parents. Vu toutes ces raisons la France cherche à mener une politique publique de lutte contre toutes les formes de discrimination.

Un certain nombre de recherches-actions, menées sur des bassins d’emploi ou permettant le suivi comparé sur plusieurs mois de jeunes français et d’autres issus de l’immigration, ont montré l’importance des phénomènes d’exclusion que peuvent subir certaines populations en raison de leur origine ou de leur lieu de résidence. La Commission consultative des droits de l’homme et le Haut conseil à l’intégration ont par ailleurs alerté les pouvoirs publics sur la gravité et la complexité de ces phénomènes.

En effet, plusieurs facteurs se combinent fréquemment, qui conduisent à rendre plus difficile l’accès à l’emploi des jeunes issus de l’immigration : des pratiques ou des réflexes discriminatoires des employeurs vis-à-vis de ces jeunes, mais aussi une prévention plus générale envers les jeunes des quartiers de banlieue, où habitent massivement les familles immigrées. L’appartenance à des milieux sociaux défavorisés, le manque de réseaux de relations de ces jeunes avec le milieu économique, les conséquences d’une mauvaise orientation scolaire, le comportement personnel de certains de ces jeunes ou le poids des traditions familiales pour les jeunes filles accentuent ces phénomènes.

Les seules statistiques dont on dispose en ce domaine portent sur la situation des Français et celle des étrangers, notamment ceux issus des pays extérieurs à l’Union Européenne, vis à vis du chômage et dans les dispositifs publics de formation ou d’accès à l’emploi. Ces données, largement transposables aux jeunes Français issus de familles immigrées, confirment les difficultés d’insertion professionnelle des étrangers et permettent de mesurer l’écart avec les Français.

Ainsi, l’ensemble des étrangers originaires de pays n’appartenant pas à l’Union Européenne reste, malgré la baisse épisodique du chômage, trois fois plus en recherche d’emploi que les Français - 25,5%, contre 8,1% - ; les jeunes étrangers ayant un taux de chômage deux fois supérieur à celui des Français - enquête emploi de mars 2001. Contrairement aux idées reçues, ces phénomènes sont encore plus accentués pour les diplômés ayant le bac à bac + 5, où les étrangers hors UE sont, selon les niveaux, trois à quatre fois plus au chômage que les Français.

Ces constats ont amené le gouvernement à construire, à côté d’une politique d’intégration nécessaire pour permettre aux étrangers arrivant en France de trouver leur place dans la vie sociale, un programme de lutte contre les discriminations raciales qui vise à modifier le regard que porte la société sur ceux qui sont trop souvent écartés ou déclassés parce qu’ils paraissent différents. Ces mesures concernent particulièrement l’accès à l’emploi et l’égalité des chances dans la carrière professionnelle.

Le programme visant à combattre les discriminations a d’abord été défini fin 1998 lors de la présentation en conseil des ministres de la nouvelle politique d’intégration par la ministre de l’emploi et de la solidarité, puis discuté entre l’Etat et les partenaires sociaux lors d’une table ronde en mai 1999, qui a débouché sur une déclaration commune.

Enfin, la plupart des actions de ce programme ont été reprises et validées lors des Assises nationales de la citoyenneté et de la lutte contre les discriminations, réunies par le Premier ministre le 18 mars 2000. Quelques nouvelles mesures importantes ont également été décidées par le Premier ministre à cette occasion, comme la création d’un numéro d’appel gratuit sur les discriminations raciales, le « 114 ».

PRINCIPALES ACTIONS DU PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS :

1/ Mieux comprendre et connaître les discriminations : création du GIP-GELD et mise en place du « 114 »

Les phénomènes discriminatoires étant à la fois complexes, cumulatifs et souvent difficiles à cerner - discrimination indirecte impliquant un ensemble d’acteurs -, il est apparu nécessaire d’améliorer leur connaissance pour plus pouvoir les combattre. Le Groupe d’étude des discriminations (GED) a donc été créé en 1999, sous forme d’un groupement d’intérêt public, réunissant les principaux ministères, les partenaires sociaux et les grandes associations de lutte contre le racisme. Son conseil d’orientation rassemble des chercheurs spécialistes des discriminations raciales dans les divers domaines qui, à la suite de groupes de travail, dressent des constats et font des propositions aux pouvoirs publics. En 2000 et 2001, les thèmes abordés ont été les suivants : les emplois fermés aux étrangers, la preuve de la discrimination, l’accès au logement social, la formation des fonctionnaires de police.

Le GED a été transformé en GELD (Groupe d’étude et de lutte contre les discriminations) à la suite des Assises de la citoyenneté, le Premier ministre lui ayant confié le soin de rédiger un rapport annuel sur les discriminations en France et les actions engagées pour les combattre. Le GELD s’est vu par ailleurs confié la gestion du numéro d’appel gratuit « 114 » à partir du début de l’année 2001.

Le numéro d’appel gratuit sur les discriminations raciales « 114 » a été mis en place le 16 mai 2000. Il est accessible du lundi au vendredi de 9 h à 19 h depuis la métropole et les DOM à partir des postes fixes et des portables. Sa gestion a été assurée durant l’année 2000 par la DPM, avant son transfert au GELD. Depuis la mise en service du « 114 » le 16 mai 2000 et jusqu’au 31 mars 2002, 41 899 appels utiles ont été transférés aux écoutants, et ceux-ci ont transmis 11 092 fiches aux secrétariats permanents des CODAC, chargés d’assurer le traitement. L’emploi, la vie professionnelle et la formation représentent le premier motif de signalement (environ 35% des appels), suivis par l’accès aux lieux de loisirs et de vacances (13%), l’accès au logement et les questions de vie sociale et de voisinage (11% chacun), et les relations avec les forces de l’ordre (environ 9%).

Diverses instructions ont été adressées par voie de circulaires aux préfets par le Premier ministre, par les ministres de l’emploi et de la solidarité et de l’intérieur, ainsi que par la Garde des sceaux aux procureurs pour mobiliser les services sur les suites à donner aux signalements du « 114 ». Une importante relance du dispositif est actuellement en cours pour affiner les modalités de traitement des signalements et assurer une formation de l’ensemble des personnes devant apporter des solutions au niveau local.

2/ Renforcer la législation antidiscriminatoire dans le domaine de l’emploi

Malgré un arsenal juridique important pour lutter contre les discriminations dans le monde du travail, les affaires contentieuses sont extrêmement rares, notamment en raison de la grande difficulté pour la victime de rassembler les preuves de la discrimination.

Un certain nombre d’aménagements juridiques ont donc été proposés aux partenaires sociaux lors de la table ronde du 11 mai 1999, qui ont été complétés en 2000 à l’occasion des Assises de la citoyenneté et pour tenir compte des directives européennes adoptées sur ce sujet (discriminations fondées sur le sexe :15 décembre 1997 ; égalité de traitement sans distinction de race ou d’origine ethnique : 29 juin 2000 ; création d’un cadre général en faveur de l’égalité de traitement en matière d’emploi et de travail : 17 octobre 2000).

Ces dispositions, introduites dans le projet de loi de modernisation sociale adopté en conseil des ministres le 24 mai 2000, ont été reprises dans une proposition de loi déposée devant l’Assemblée en septembre 2000 et définitivement adoptée le 16 novembre 2001.

Les principales dispositions sont les suivantes :

-          élargissement du champ des discriminations visées à l’article L 122-45 du code du travail aux stages et formations en entreprise et à l’ensemble des actes de la vie professionnelle ;

-          allongement de la liste des discriminations visées à l’orientation sexuelle, l’apparence physique, le patronyme et l’âge ;

-          introduction de la notion de discrimination indirecte ;

-          aménagement de la charge de la preuve, la victime devant simplement établir des faits, l’employeur devant ensuite prouver que sa décision n’a pas été prise sur un motif discriminatoire et le juge formant ensuite sa propre conviction ;

-          droit pour les syndicats d’ester en justice à la place des victimes ;

-          extension des pouvoirs des inspecteurs du travail et de la procédure d’alerte des délégués du personnel ;

-          mise en place de mesures préventives dans les conventions collectives.

La loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002 étend également les dispositions de la loi du 16 novembre 2001 au domaine de la location de logements.

3/ Sensibiliser et former les acteurs publics et privés à la lutte contre les discriminations

A/ Formation du service public de l’emploi

Le service public de l’emploi (SPE) se doit d’être irréprochable sur cette question. Pour cela, il est nécessaire que chacune de ses composantes (AFPA ; ANPE ; Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle –INTEFP-qui forme les inspecteurs du travail ; Missions locales qui accueillent et accompagnent les jeunes) intègre progressivement cette préoccupation au cœur des métiers de ses agents et travaille en coopération avec les autres structures pour obtenir des effets tangibles au niveau territorial.

Des instructions ont été données par la ministre au SPE en 1998 et des accords ont été signés avec l’ANPE et l’AFPA, pour développer la formation de leurs agents à la lutte contre les discriminations et mieux prendre en compte les difficultés particulières rencontrées par les publics immigrés. Un colloque a également été organisé en mars 2000 à l’INTEFP pour faire réfléchir l’ensemble du SPE sur cette question et préparer des formations pour les inspecteurs et contrôleurs du travail. Enfin, les directeurs et conseillers des missions locales devraient également recevoir une formation sur ce sujet.

Enfin, pour fédérer les actions du SPE et permettre de monter des expérimentations au niveau territorial, un projet vient d’être déposé sur ce sujet dans le cadre du programme européen EQUAL, en partenariat avec le Portugal et le Danemark.

B/ Acteurs privés

Il faut non seulement que le service public soit sensibilisé et formé à la lutte contre les discriminations, mais aussi que les composantes du marché du travail - partenaires sociaux, entreprises, chambres consulaires…-, prennent conscience de l’importance de cette question et sachent l’aborder.

Ainsi, plusieurs déclarations ou chartes ont été signées au niveau régional ou départemental par les partenaires sociaux, qui ont entamé avec l’appui des pouvoirs publics des actions en direction des entreprises, notamment en Rhône-Alpes dans le cadre du projet expérimental ASPECT.

Par ailleurs, le développement de formations des cadres syndicaux à la lutte contre les discriminations fait partie depuis fin 1999 des priorités assorties à l’aide financière que la DGEFP accorde aux organisations syndicales pour la formation de leurs militants. Plusieurs projets ont également été lancés sur le programme européen EQUAL par des syndicats sur ce thème.

En direction des entreprises, des opérations de repérage des difficultés internes, des actions de sensibilisation et des sessions de formation ont été lancées avec le concours du FASILD, notamment chez ADECCO et auprès de cadres de DRH avec l’appui de la Fondation Agir Contre l’Exclusion.

Enfin, un accord de partenariat a été conclu avec l’Assemblée permanente des chambres de métiers pour monter des plans de lutte contre les discriminations et faciliter l’accès à l’apprentissage des jeunes issus de familles immigrées.

4/ Territorialiser la politique de lutte contre les discriminations

Cette action a été développée au travers de deux dispositifs : les CODAC et les contrats de ville.

A/ CODAC :

Le dispositif de relance de l’action des CODAC précisé par la circulaire interministérielle du 30 octobre 2001 prévoit l’élaboration à partir de 2002 de plans départementaux de lutte contre les discriminations qui se traduiront par la mise en œuvre d’initiatives nouvelles dans les domaines de l’emploi, du logement, des loisirs et de l’éducation à la citoyenneté.

B/ Politique de la ville :

Plus de 40% de la population des quartiers de certaines villes est étrangère ou issue de l’immigration. La lutte contre les discriminations raciales a donc tout naturellement été inscrite parmi les thèmes prioritaires des nouveaux contrats de ville : il est tenu compte des problèmes rencontrés par ces populations dans les diagnostics préalables à la négociation des contrats de ville ; l’insertion professionnelle des populations immigrées et la lutte contre les discriminations ont figuré en bonne place dans le mandat de négociation donné aux préfets ; un guide méthodologique a été réalisé en 2000 pour aider les négociateurs des contrats de ville à inclure cette priorité dans les actions du volet emploi des contrats de ville. Une formation et un accompagnement des personnes devant utiliser le guide seront entrepris à partir de cette année.

5/ Développer le parrainage des jeunes vers l’emploi

Le parrainage, démarche d’accompagnement personnalisé de jeunes vers l’emploi et durant les premières semaines de travail par des bénévoles connaissant le monde de l’entreprise, constitue un bon vecteur pour lutter contre les discriminations, tout en assurant aux jeunes les meilleures chances d’insertion.

Ce dispositif, expérimenté depuis 1993, concerne prioritairement des jeunes issus de l’immigration ou des quartiers, ou encore des jeunes de faible niveau de formation ou appartenant à des milieux sociaux défavorisés. Il donne de très bons résultats avec plus de  60% d’accès à l’emploi ou à la formation qualifiante.

Un fort développement du dispositif a été prévu en 1999 et 2000, en l’adossant davantage aux mesures du PNAE concernant les jeunes (TRACE, Nouveau départ), ce qui a permis l’accompagnement de  16 000 jeunes, au lieu de 10 000 en 1998. Dans ce but, une charte nationale a également été signée et des chartes régionales sont en cours de signature avec des représentants du monde économique et social. A partir de 2002, le parrainage est également étendu aux publics adultes, dans le cadre du deuxième plan de lutte contre les exclusions.

La lutte contre les discriminations, qui est maintenant plus largement connue du grand public depuis les Assises de la citoyenneté et la mise en place du « 114 », doit être poursuivie, renforcée et affinée, dans une période de reprise de l’emploi qui fait apparaître avec une acuité particulière les inégalités et peut faire penser à une partie de la population qu’elle est exclue des fruits de la croissance. Elle met aussi beaucoup plus à jour le noyau dur du chômage constitué de personnes plus loin de l’emploi, qui nécessitent un accompagnement personnalisé s’inscrivant dans un parcours parfois long.

L'intégration des minorités visibles est jusqu'ici un arsenal législatif et réglementaire impressionnant, une série d’excellents rapports, de discours politiquement corrects et enfin un empilement d'institutions et de recommandations auquel les gouvernements successifs ont apporté chacun une strate, le tout, au bout du compte, pour un résultat d'une affligeante médiocrité. Nos constatations rejoignent celles de nos prédécesseurs : la discrimination vis-à-vis des maghrébins ou des noirs, pour les appeler par leur nom, qu'ils soient français ou non, est dans le domaine de l'emploi, largement et impunément pratiquée.

Les témoignages recueillis, ainsi que le manque de considération vis-à-vis des immigrés confirment toutes les statistiques disponibles. Au stade de l'embauche, l'origine ethnique, révélée par le faciès, le nom ou seulement l'adresse, est un handicap spécifique et particulièrement invalidant et cela quel que soit le niveau d'études ou de qualification du candidat.

Pire encore, cette réalité est très souvent ignorée ou carrément niée par beaucoup d'employeurs, généralement de bonne foi, qui s'affirment confiants dans l'objectivité de leurs méthodes de recrutement et paraissent convaincus que l'évolution naturelle de la société, animée par la foi républicaine dans l'égalité des chances, réduira en douceur les inégalités résiduelles qui peuvent ici ou là subsister : il suffirait d'attendre...

Bien entendu, il n'en est rien : la persistance du chômage en France, jointe aux poussées d'anxiété que suscitent les soubresauts du monde musulman, accentue les comportements discriminatoires et, en retour, les rancœurs chez leurs victimes. Nous avons tout à perdre quant à l'équilibre de notre société à laisser subsister ces iniquités sociales qui se doublent d'un gâchis économique.

Il incombe à l'Etat dans cette affaire de jouer un rôle d'entraînement essentiel. Il ne l'assumera pas en ajoutant des textes aux textes, des institutions aux institutions et des lois aux lois: la discrimination se situe au carrefour d'un faisceau de représentations, de préjugés, de fantasmes et d'habitudes sur lequel les gouvernements, l'expérience le montre, n'ont guère de prise.

Pour que la lutte contre les discriminations en France ne soit pas de la poudre aux yeux, il faut que l’administration, qui possède une certaine visibilité, soit exemplaire dans son propre personnel. Un bref passage dans les services centraux de l’Etat permet de se demander s’il n’existe pas une certaine anomalie dans les méthodes de recrutement et de promotion du personnel de l’administration centrale. Il est temps que les immigrés, légalement installés en France, participent aux élections locales, seul gage de leur intégration qui ne doit pas être exclusivement fiscale.

Amadou DIALLO

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         http://www.sunuker.com/index.php/Dossier/Limmigration-en-France-on-nous-dit-pas-tout.html